Archives communales déposées de Le Poujol-sur-Orb (1574-1923)

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ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    103 vues
    Cote : 211 EDT 1
    Date(s) : 1762-1767
    Importance matérielle (ml) : Registre [21x26cm, 70 folios environ].
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB2
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 20 février 1762 au 1er janvier 1767.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 103 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    129 vues
    Cote : 211 EDT 2
    Date(s) : 1767-1771
    Importance matérielle (ml) : Registre [21x26cm, 100 folios environ].
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB3
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 11 janvier 1767 au 27 décembre 1771 et comprend des offres et des déclarations individuelles de vacants communaux usurpés.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 129 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    122 vues
    Cote : 211 EDT 3
    Date(s) : 1772-1779
    Importance matérielle (ml) : Registre [21x26cm, 100 folios environ].
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 12 janvier 1772 au 17 janvier 1779.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 122 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    142 vues
    Cote : 211 EDT 4
    Date(s) : 1779-1785
    Importance matérielle (ml) : Registre [21x27cm, 100 folios environ].
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 14 mars 1779 au 1er janvier 1785.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 142 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    49 vues
    Cote : 211 EDT 5
    Date(s) : 1788-1790
    Importance matérielle (ml) : 2 cahiers [20x24cm, 50 folios environ].
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 22 avril 1787 au 1er mai 1788, et du 3 mai 1789 au 2 janvier 1790.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 49 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires
    
    78 vues
    Cote : 211 EDT 25
    Date(s) : 1742-1758
    Importance matérielle (ml) : Registre [25x20 cm]
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 28 mai 1742 au 4 juin 1758.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé, consultable en ligne. 78 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Matrice du compoix de 1574.
      
      164 vues
      Cote : 211 EDT 6
      Date(s) : 1574
      Importance matérielle (ml) : Registre, couverture cuir avec fermoir [25x31cm, 152 folios]
      CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION :
      Langue et écriture des documents : En occitan
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 449 R 1
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 164 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Matrice du compoix de 1671 intitulé "Livre du compoix terrier des masages dépendant du terroir et mandement du Poujol au diocèze de Béziers".
      $264 vues - Matrice du compoix de 1671 intitulé \'Livre du compoix terrier des masages dépendant du terroir et mandement du Poujol au diocèze de Béziers\'. 211 EDT 7- Ouvre la visionneuse$
      
      $264 vues - Matrice du compoix de 1671 intitulé \'Livre du compoix terrier des masages dépendant du terroir et mandement du Poujol au diocèze de Béziers\'. 211 EDT 7 (ouvre la visionneuse)$
      264 vues
      Cote : 211 EDT 7
      Date(s) : 1671
      Importance matérielle (ml) : Registre [33x45cm, 259 folios].
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table, une rubrique alphabétique.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 449 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 264 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Matrice du compoix de 1697.
      
      135 vues
      Cote : 211 EDT 8
      Date(s) : 1697
      Importance matérielle (ml) : Registre restauré [30x43cm, 136 folios]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 449 R 1
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 135 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Matrice du compoix des terres foraines commencée en 1697 et terminée en 1699.
      
      170 vues
      Cote : 211 EDT 9
      Date(s) : 1697-1699
      Importance matérielle (ml) : Registre [30x43cm, 162 folios]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table, une rubrique alphabétique, un cahier des biens nobles ; concerne les masages de Vernet, Moustellié, Lou Fraissé, Lous Ars, La Malou et de Villacelle.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 449 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 170 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Brevette du compoix forain de 1699 intitulé "Livre servant à faire les nuances du compoix de la terre foraine du compoix du Poujol fait en l'année 1699".
      $84 vues - Brevette du compoix forain de 1699 intitulé \'Livre servant à faire les nuances du compoix de la terre foraine du compoix du Poujol fait en l\'année 1699\'. 211 EDT 10- Ouvre la visionneuse$
      
      $84 vues - Brevette du compoix forain de 1699 intitulé \'Livre servant à faire les nuances du compoix de la terre foraine du compoix du Poujol fait en l\'année 1699\'. 211 EDT 10 (ouvre la visionneuse)$
      84 vues
      Cote : 211 EDT 10
      Date(s) : 1699-1779
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x37cm, 72 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de propriétés de 1705 à 1779.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 449 R 2
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 84 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
- FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
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    Procédure opposant les syndics et habitants du Poujol et de Mourcairol et Jean de Thézan seigneur du Poujol sur Orb.
    Cote : 211 EDT 29
    Date(s) : 1800
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
  - Actes provenant des paroisses
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (1er octobre 1663 - 28 décembre 1670), mariages (10 novembre 1666 - 28 octobre 1670) et sépultures (28 septembre 1665 - 25 décembre 1670).
      Cote : 211 EDT 11
      Date(s) : 1663-1670
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG1
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (1er janvier 1673 - 24 décembre 1679), mariages (17 janvier 1673 - 1er décembre 1679) et sépultures (1er janvier 1673 - 23 décembre 1679).
      Cote : 211 EDT 12
      Date(s) : 1673-1679
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG2
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (7 janvier 1680 - 3 juillet 1702), mariages (11 janvier 1680 - 12 juillet 1702) et sépultures (2 janvier 1680 - 8 juillet 1702).
      Cote : 211 EDT 13
      Date(s) : 1680-1702
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG3
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (13 août 1702 - 25 décembre 1712), mariages (12 juillet 1702 - 20 novembre 1712) et sépultures (14 septembre 1702 - 17 décembre 1712).
      Cote : 211 EDT 14
      Date(s) : 1702-1712
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG4
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (26 décembre 1712 - 25 décembre 1722), mariages (16 février 1713 - 27 octobre 1722) et sépultures (28 décembre 1712 - 5 janvier 1723).
      Cote : 211 EDT 15
      Date(s) : 1712-1723
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG5
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 02
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (2 janvier 1723 - 2 avril 1733), mariages (3 février 1723 - 10 février 1733) et sépultures (11 janvier 1723 - 22 avril 1733).
      Cote : 211 EDT 16
      Date(s) : 1723-1733
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG6
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 02
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (9 mai 1733 - 9 janvier 1743), mariages (25 août 1733 - 22 janvier 1743) et sépultures (31 mai 1733 - 14 janvier 1743).
      Cote : 211 EDT 17
      Date(s) : 1733-1743
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG7
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 02
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (27 janvier 1743 - 29 octobre 1752), mariages (11 février 1743 - 3 octobre 1752) et sépultures (24 janvier 1743 - 30 octobre 1752).
      Cote : 211 EDT 18
      Date(s) : 1743-1752
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG8
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient en début de registre le double des actes de baptêmes, mariages et sépultures de la paroisse de Soubès (1743).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 03
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France), Soubès (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (1er novembre 1752 - 11 janvier 1763), mariages (28 décembre 1752 - 21 novembre 1762) et sépultures (10 novembre 1752 - 29 décembre 1762).
      Cote : 211 EDT 19
      Date(s) : 1752-1763
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG9
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 03
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (2 janvier 1763 - 27 décembre 1772), mariages (15 janvier 1763 - 13 octobre 1772) et sépultures (21 janvier 1763 - 4 décembre 1772).
      Cote : 211 EDT 20
      Date(s) : 1763-1772
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG10
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 03
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (6 janvier 1773 - 1er janvier 1783), mariages (12 janvier 1773 - 12 novembre 1782) et sépultures (2 janvier 1773 - 21 décembre 1782).
      Cote : 211 EDT 21
      Date(s) : 1773-1783
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG11
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 04
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Jean-Évangéliste : registre des actes de baptêmes (1er janvier 1783 - 5 février 1792), mariages (4 février 1783 - 14 février 1792) et sépultures (6 janvier 1783 - 28 janvier 1792).
      Cote : 211 EDT 22
      Date(s) : 1783-1792
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG12
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 211 R 04
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
- II DOCUMENTS DIVERS
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    Achat de terres entre particuliers concernant le lieu-dit des Combes : deux expéditions.
    Cote : 211 EDT 122
    Date(s) : 1627
    Importance matérielle (ml) : 2 cahiers parchemin de 2 feuillets [43x31cm; 48x30cm]
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      64 vues
      Cote : 211 EDT 23
      Date(s) : 1819-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 1er mai 1819 au 4 mars 1832.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 64 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      43 vues
      Cote : 211 EDT 26
      Date(s) : 1832-1838
      Importance matérielle (ml) : Registre [36,5x24 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 4 mars 1832 au 10 février 1838.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. 43 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      199 vues
      Cote : 211 EDT 27
      Date(s) : 1838-1865
      Importance matérielle (ml) : Registre [37,5x25 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 avril 1838 au 7 mai 1865.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. 199 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      154 vues
      Cote : 211 EDT 28
      Date(s) : 1892-1910
      Importance matérielle (ml) : Registre [36,5x24 cm]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 mai 1892 au 16 février 1910. Les trois derniers folios contiennent une délibération du 21 mai 1905 et des déclarations d'ouverture d'école (1890-1903).
      INDEXATION :
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      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Arrêtés du maire : collection chronologique [lacunes].
      Cote : 211 EDT 30
      Date(s) : 1819-1883
      INDEXATION :
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      Répertoires des actes soumis à l'enregistrement.
      Cote : 211 EDT 31
      Date(s) : 1833-1862
      INDEXATION :
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      Cahiers de copies de lettres expédiées (1820-1827, 1835-1838, 1839-1840). Courrier reçu : une lettre (1814)
      Cote : 211 EDT 32
      Date(s) : 1814-1840
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Le premier cahier contient sept pages d'éléments d'histoire et de chronologie générale.
      INDEXATION :
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  - 3 D Administration de la commune
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      Circonscription territoriale. Demande de rétablissement du canton du Poujol-sur-Orb : réponse du sous-préfet.
      Cote : 211 EDT 33
      Date(s) : 1838
      INDEXATION :
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      Affiches et placards : bordereaux d'envoi et demandes de communication au public.
      Cote : 211 EDT 34
      Date(s) : 1820-1866
      INDEXATION :
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      Archives et bibliothèque administrative : inventaire (1830), état des travaux de reliure, bordereaux de réception du bulletin des lois, correspondance. [An V-1948].
      Cote : 211 EDT 35
      Date(s) : 1796-1948
      INDEXATION :
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- E ETAT CIVIL
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    État civil : extraits d'actes d'état civil, publications de mariage, instructions, correspondance.
    Cote : 211 EDT 36
    Date(s) : 1811-1920
    INDEXATION :
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- F POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Mouvement et dénombrement de la population : états statistiques (1854-1896), états récapitulatifs (1866), bulletins individuels (1872, 1876).
      Cote : 211 EDT 37
      Date(s) : 1854-1896
      INDEXATION :
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      Dénombrement de la population : listes nominatives des habitants.
      Cote : 211 EDT 38
      Date(s) : 1836-1911
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      L'année 1872 est manquante.
      INDEXATION :
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  - 2 F Commerce et Industrie
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      Commerce et industrie : instructions, correspondance (An X - 1865).
      Cote : 211 EDT 39
      Date(s) : 1802-1865
      INDEXATION :
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  - 3 F Agriculture
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      Statistiques agricoles et recensement de l'agriculture : questionnaires et enquêtes renseignés, registres de culture et états communaux de statistiques agricoles, arrêtés de nomination des membres de la commission communale de statistique, instructions.
      Cote : 211 EDT 40
      Date(s) : 1836-1919
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      Agriculture. Castanéiculture : arrêté contre le glanage et le grappillage (1818). Viticulture : bulletins de déclaration de plantation de vignes, instructions (1834-1923). Sériciculture : états des primes attribuées, arrêtés préfectoraux et rapports relatifs aux filatures, instructions, correspondance (1835-1912). Oléiculture : états des primes attribuées, arrêtés préfectoraux concernant l'exploitation du moulin à huile, instructions (1856-1924). Concours agricole régionaux : arrêtés ministériels, avis, affiche (1856-1860). Syndicats agricoles : statuts (1907-1925).
      Cote : 211 EDT 41
      Date(s) : 1818-1925
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  - 4 F Subsistances
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      Foires et marchés, établissement et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, tarifs de location de places, correspondance.
      Cote : 211 EDT 42
      Date(s) : 1816-1866
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      Réglementation des prix du pain : plainte des habitants, correspondance avec la sous-préfecture.
      Cote : 211 EDT 43
      Date(s) : 1836-1863
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  - 6 F Mesures d'exception
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      Guerre 1914-1918. Ravitaillement civil : états et cahier de répartition des denrées, procès-verbaux de vente de farines, récépissés d'expédition de marchandise par les Chemins de fer du Midi, certificats d'autorisation de transport de pommes de terre, télégrammes, déclarations des boulangers, listes des bénéficiaires des dons de pain, cahiers de délivrance de cartes d'alimentation, correspondance.
      Cote : 211 EDT 44
      Date(s) : 1916-1921
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- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Contribution foncière de 1791 : états de section (section B, section C, section D, section E, sections non identifiées).
      Cote : 211 EDT 45
      Date(s) : 1791-1826
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      Contributions directes : listes des trente plus forts contribuables (1837-1880), arrêtés de nomination des répartiteurs et classificateurs (1818-1912), mandements généraux, tableaux de renseignements des contributions directes, registres des contribuables dégrevés (1848-1898), correspondance.
      Cote : 211 EDT 48
      Date(s) : 1793-1912
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      Livre des mutations des propriétés foncières.
      Cote : 211 EDT 47
      Date(s) : 1819-1836
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      Cadastre, élaboration : procès-verbaux de délimitation et de division en section du territoire de la commune, arrêtés préfectoraux.
      Cote : 211 EDT 46
      Date(s) : 1825-1827
      INDEXATION :
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      Cadastre : atlas cadastral levé par messieurs Ginieis et Fonze, géomètres du cadastre.
      Cote : 211 EDT 24
      Date(s) : 1834
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      Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
  - 3 G Rapport de la commune avec les administrations au point de vue financier.
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      Poids et mesures : avis de passage des vérificateurs, délibérations du conseil municipal, modèle de règlement pour la perception des droits de pesage et mesurage, listes des commerçants faisant usage des poids et mesures, correspondance.
      Cote : 211 EDT 49
      Date(s) : 1826-1909
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      Postes, télégraphes et téléphones, demandes d'installation de bureaux et de raccordement aux réseaux : cahier des relevés journaliers des mandats télégraphiques, délibération du conseil municipal, correspondance.
      Cote : 211 EDT 50
      Date(s) : 1835-1913
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- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Conscription militaire. Conscrits, dispensés, disparus, insoumis et déserteurs : listes de militaires, certificats de présence de corps et de demande d'exemption, autorisations de congés, ordres de route, instructions, correspondance.
      Cote : 211 EDT 51
      Date(s) : 1810-1819
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      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Conscription et recensement des classes 1821 à 1919 : tableaux nominatifs, affiches de listes nominatives de tirage ou d'émargement, actes administratifs de remplacement, ordres de route, certificats de dispense, signalements de déserteur, extraits de jugement militaire, registre des avis de décès des hommes mobilisables (1893-1915), correspondance.
      Cote : 211 EDT 52
      Date(s) : 1821-1918
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  - 2 H Administration militaire
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    Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Mariages de militaires : autorisations, instructions.
      Cote : 211 EDT 53
      Date(s) : 1814-1862
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      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Réquisitions : rôles de ceux qui doivent fournir des grains ou des fagots de bois, ordres de réquisition, instructions, correspondance.
      Cote : 211 EDT 54
      Date(s) : 1814-1822
      INDEXATION :
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      Réquisition militaire des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que des voitures attelées ou automobiles : registres de recensement et de déclaration, tableaux et avis de classement, listes nominatives de recensement.
      Cote : 211 EDT 55
      Date(s) : 1863-1919
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  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
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      Garde nationale sédentaire : rôles des sommes des désignés pour la garde nationale, état des jeunes gens appelés, liste nominative des citoyens de la commune nés entre 1829 et 1849, instructions.
      Cote : 211 EDT 56
      Date(s) : 1813-1869
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  - 4 H Mesures d'exception et faits de guerre
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      Détention d'armes : compte-rendu du conseil municipal sur l'achat de trente fusils pendant la Révolution, état des armes, registre de restitution des armes de chasse saisies par l'autorité militaire durant l'état de siège (1852).
      Cote : 211 EDT 57
      Date(s) : 1792-1852
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      Guerres coloniales. Algérie : demande de renseignement sur un militaire (Marc Ricard) tué lors de la campagne de Constantine (1838), acte de décès d'un transporté politique (Étienne Astruc) (1854). Madagascar : acte de décès d'un marin (Cros) mort à Nosy Be (1850).
      Cote : 211 EDT 58
      Date(s) : 1838-1854
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      Guerre de Crimée : demandes du sous-préfet d'organiser un "Te Deum" après la prise de Sébastopol et d'aider financièrement les familles de militaires décédés.
      Cote : 211 EDT 59
      Date(s) : 1855
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      Guerre de 1870 : arrêtés préfectoraux.
      Cote : 211 EDT 60
      Date(s) : 1870
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      Guerre 1914-1918 : circulaires préfectorales.
      Cote : 211 EDT 64
      Date(s) : 1914-1919
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      Guerre 1914-1918 : carte géographique de l'Europe en 1919.
      Cote : 211 EDT 65
      Date(s) : 1919
      Importance matérielle (ml) : [110 cm x 91 cm]
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      Guerre 1914-1918. Soldats mobilisés, morts ou blessés, prisonniers de guerre et déserteurs : liste nominatives, actes d'engagements volontaires, liste des soldats mobilisés exonérés des journées de prestation, jugements, avis de décès ou de disparition, actes de décès, avis d'exhumation, de transfert et de restitution de corps.
      Cote : 211 EDT 61
      Date(s) : 1914-1930
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      Guerre 1914-1918. Réquisitions militaires et ravitaillement des armées : états de répartition des ressources disponibles (vin, mouton...), carnets de bons de vin réquisitionné, ordres de réquisition.
      Cote : 211 EDT 62
      Date(s) : 1914-1917
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      Guerre 1914-1918. Réfugiés de guerre : décomptes des allocations dues aux réfugiés, laissez-passer, correspondance.
      Cote : 211 EDT 63
      Date(s) : 1915-1921
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- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
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      Plaintes et délits : procès-verbaux de plainte et de constat, signalements, correspondance avec les institutions judiciaires et la sous-préfecture, instructions.
      Cote : 211 EDT 66
      Date(s) : 1792-1876
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      Plaintes et délits : cahiers des procès-verbaux de plainte et des notifications d'arrêtés municipaux.
      Cote : 211 EDT 67
      Date(s) : 1839-1861
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      Inondations et orages, secours aux habitants : délibérations du conseil municipal, état des personnes proposées pour participer au secours, correspondance.
      Cote : 211 EDT 68
      Date(s) : 1826-1911
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      Pompes funèbres : autorisations de transport de corps, procès-verbaux d'inhumation et d'exhumation, correspondance relative au fossoyeur.
      Cote : 211 EDT 69
      Date(s) : 1885-1935
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      Débits de boisson : autorisations préfectorales, patente de cafetier, correspondance.
      Cote : 211 EDT 70
      Date(s) : 1853-1857
      INDEXATION :
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  - 2 I Police générale
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      Police générale de l'Empire et du royaume : passeports pour l'intérieur et l'extérieur.
      Cote : 211 EDT 71
      Date(s) : 1812-1843
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      Étrangers notamment Espagnols, recensement et contrôle : registres d'immatriculation (1893-1936), états nominatifs par nationalités (1927-1928), récépissés de demandes de cartes d'identité avec photographies, certificats de travail, avis de changement de domicile, actes d'état civil en espagnol, circulaires préfectorales, correspondance.
      Cote : 211 EDT 72
      Date(s) : 1831-1936
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  - 3 I Justice
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      Jurys d'assises, établissement des listes des jurés : listes nominatives de candidats, instructions.
      Cote : 211 EDT 73
      Date(s) : 1850-1939
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
  - 5 I Hygiène publique et salubrité
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      Hygiène publique et lutte contre l'insalubrité : arrêté du maire, liste de médecins, état des naissances à communiquer aux vaccinateurs, instructions, correspondance.
      Cote : 211 EDT 74
      Date(s) : 1821-1864
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Établissements insalubres, autorisation : arrêtés préfectoraux.
      Cote : 211 EDT 75
      Date(s) : 1861-1869
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Service vétérinaire. Surveillance du bétail et des abattoirs : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, listes des vétérinaires du département, registre à souche des certificats d'origine d'animaux (1911-1912), correspondance.
      Cote : 211 EDT 76
      Date(s) : 1833-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Elections
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      Élections politiques. Formation et révision des listes électorales : arrêtés de désignation des membres de la commission administrative chargée de la révision des listes, convocations à l'assemblée cantonale, état des réclamations (1850).
      Cote : 211 EDT 77
      Date(s) : 1831-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Élections politiques : listes générales des électeurs et tableaux rectificatifs.
      Cote : 211 EDT 78
      Date(s) : 1843-1869
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Élections politiques : listes générales des électeurs et tableaux rectificatifs.
      Cote : 211 EDT 79
      Date(s) : 1879-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Élections politiques : listes d'émargement.
      Cote : 211 EDT 80
      Date(s) : 1852-1871
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Lacunes.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Plébiscites : procès-verbaux des opérations de vote. Ratification du coup d'État du 2 décembre 1851 (20 décembre 1851). Rétablissement de l'Empire (21 novembre 1852).
      Cote : 211 EDT 81
      Date(s) : 1851-1852
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Élections présidentielles. Scrutin des 10 et 11 décembre 1848 : feuille de dépouillement, affiche du partage en sections des assemblées cantonales, instructions (1848). Scrutin du 17 janvier 1920 : télégramme annonçant l'élection de Paul Deschanel (1920).
      Cote : 211 EDT 82
      Date(s) : 1848-1920
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Élections législatives : procès-verbaux des opérations de vote, propagande électorale.
      Cote : 211 EDT 83
      Date(s) : 1815-1914
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations de vote.
      Cote : 211 EDT 84
      Date(s) : 1852-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Élections municipales. Nomination, révocation, élection et installation du conseil municipal, du maire et de ses adjoints : procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, réclamations, correspondance.
      Cote : 211 EDT 85
      Date(s) : 1815-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
  - 2 K Personnel municipal
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      Personnel, nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés de nomination, délibérations du conseil municipal, correspondance.
      Cote : 211 EDT 86
      Date(s) : 1814-1876
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
  - 3 K Protocole et distinctions honorifiques
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      Distinctions honorifiques, attribution à des habitants de la commune et hommage à des personnalités : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, instructions.
      Cote : 211 EDT 87
      Date(s) : 1836-1937
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Finances et comptabilité, gestion et contrôle : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse, bordereaux de situation des comptes de recettes et dépenses, arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes, correspondance.
      Cote : 211 EDT 88
      Date(s) : 1823-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Budgets et comptes.
      Cote : 211 EDT 89
      Date(s) : 1827-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Comptes de la gestion.
      Cote : 211 EDT 90
      Date(s) : 1827-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Registre de comptabilité et carnet d'enregistrement des mandats.
      Cote : 211 EDT 91
      Date(s) : 1894-1924
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
  - 2 L Revenus et charges de la commune.
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      Affermage de biens communaux : procès-verbaux et cahiers des charges d'adjudications, affiches, correspondance. Concerne notamment les droits de place des halles, des foires et marchés, les droits de pesage et de mesurage ainsi que le balayage des rues et la collecte des immondices.
      Cote : 211 EDT 92
      Date(s) : 1829-1939
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
- M BATIMENTS
  - 1 M Édifices publics.
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      Maison commune, réparation : délibérations du conseil municipal, état détaillé des matériaux, comptes pour les réparations.
      Cote : 211 EDT 93
      Date(s) : 1831-1832
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
  - 2 M Édifices du culte et cimetière.
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      Église, aménagement et réparation : dossiers d'adjudication et de suivi de travaux.
      Cote : 211 EDT 94
      Date(s) : 1820-1914
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
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      Cimetière, aménagement : métré définitif, état et plan des pièces tumulaires et mausolées (1886), correspondance.
      Cote : 211 EDT 95
      Date(s) : 1842-1886
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
  - 4 M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de science et d'art.
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      École, construction : dossiers d'adjudication et de suivi de travaux.
      Cote : 211 EDT 96
      Date(s) : 1892-1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
- N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX.
  - 1 N Biens communaux.
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      Acquisition et vente de biens et de terrains : renonciations à la prescription des détenteurs de biens présumés communaux usurpés et états des détenteurs présumés (1834), procès-verbal d'adjudication, correspondance.
      Cote : 211 EDT 97
      Date(s) : 1820-1854
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
  - 3 N Eaux.
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      Eau potable. Fontaines, construction et réfection : dossiers d'adjudication et de suivi de travaux, conventions de servitude de passage (1833-1892). Sources et puits, recherche et construction : délibération du conseil municipal, correspondance, état des journées de travail des enfants au puits du Riou (1841-1844).
      Cote : 211 EDT 98
      Date(s) : 1833-1892
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
  - 4 N Propriétés et droits divers.
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      Concessions au cimetière : actes individuels, tarifs, correspondance.
      Cote : 211 EDT 99
      Date(s) : 1879-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Poujol-sur-Orb (Hérault, France)
- O TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX.
  - 1 O Travaux publics et voirie en général.